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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOFRADOU
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LE CHAUFFAGE 2 EN 1 VIVEZ AVEC VOTRE TEMPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHAUFFAGE 2 EN 1 VIVEZ AVEC VOTRE TEMPS
SOFRADOU S.A.
ENERGY SUD OUEST S.A.

Numéro de dépôt :
99776330
Date de dépôt :
19/02/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/2009

Présentation de la marque LE CHAUFFAGE 2 EN 1 VIVEZ AVEC VOTRE TEMPS

Déposée le 19 février 1999 par la Société Anonyme (SA) SOFRADOU et la Société Anonyme (SA) ENERGY SUD OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CHAUFFAGE 2 EN 1 VIVEZ AVEC VOTRE TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) SOFRADOU domicilié(e) POLE D'ACTIVITES D'AIX LES MILLES, 100, RUE BALTARD, 13854 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France et la Société Anonyme (SA) ENERGY SUD OUEST domicilié(e) Chemin des Violettes, Z.A. VIOLETTES, SUD LOT No 3, 31240 L'UNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA - France.

La marque LE CHAUFFAGE 2 EN 1 VIVEZ AVEC VOTRE TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAUFFAGE 2 EN 1 VIVEZ AVEC VOTRE TEMPS est expirée depuis le 19 février 2009.

SOFRADOU a également déposé les autres marques suivantes : BEVEDIS , (Marque figurative) , AMBIOTRON


SOFRADOU S.A. - POLE D'ACTIVITES D'AIX LES MILLES, 100, RUE BALTARD, 13854 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France

ENERGY SUD OUEST S.A. - Chemin des Violettes, Z.A. VIOLETTES, SUD LOT No 3, 31240 L'UNION - France - SIREN 3


RAVINA SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Inscription le 24 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293907 - Publication au BOPI 2000-01-24

Inscription le 17 mai 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°433864 - Publication au BOPI 2006-05-17

Inscription le 13 août 2001 - Concession de licence n°328326 - Publication au BOPI 2001-08-13

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Appareils de chauffage et plus précisément appareil de chauffage avec degrés uniformément répartis ayant pour mission de chauffer une maison avec réduction de consommation d'énergie et permettant de climatiser l'été.